Avis d’enquête publique : piège à embâcles à Montagnac

05 janvier 2026

Avis de concertation

Avis d’enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la mise en place d’un piège à embâcles dans le ruisseau de l’Ensigaud sur la commune de Montagnac.


Il sera procédé durant 19 jours consécutifs, du lundi 5 janvier 2026 à 9h00 au vendredi 23 janvier 2026 à 17h00, sur la commune de Montagnac, à une procédure d’enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la mise en place d’un piège à embâcles dans le ruisseau de l’Ensigaud sur la commune de Montagnac.

Avis d’ouverture d’enquête en téléchargement :
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