Conseil Communautaire

Introduction et présentation

L’ordre du jour et la note de synthèse de chacune des instances sont mis en ligne 5 jours francs avant la séance. Conformément au CGCT, les actes pris par la Communauté d’Agglomération sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication ou affichage ou à leur notification ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’Etat dans le département.

L’agenda des prochains Conseils communautaires

  • Lundi 15 février 2020 à 17h – Sur la commune de VIAS – Théâtre de l’Ardaillon

    Comptes rendus et délibérations des Conseils Communautaires

    Le compte-rendu est affiché et publié dans les 8 jours qui suivent une séance.
    Les délibérations sont mises en ligne dans les 15 jours qui suivent une séance.
    Le procès-verbal de chacune des séances est publié après approbation des conseillers communautaires au cours de la séance suivante.

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