Actes administratifs

Pour consulter l'intégralité des textes mentionnés dans les registres téléchargeables n'hésitez pas à en faire la demande auprès du service des marchés publics - affaires juridiques

 

 L'agenda des prochains Conseils communautaires

Compte rendus des derniers Conseils Communautaires

  • 12 décembre 2011 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 7 novembre 2011 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 26 septembre 2011 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 18 juillet 2011 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 27 juin 2011 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 23 mai 2011 :
Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 18 avril 2011 :
Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 4 avril 2011 :
Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 24 janvier 2011 :
Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu

 

Registre des décisions de la communauté d'agglomération

Décisions n° 318 à 347 (août à oct. 2011) - format pdf, 20 Mo

Décisions n° 80 à 123 (juin à sept. 2009) - format pdf, 14.1 Mo

Décisions n° 32 à 79 (mars à juin 2009) - format pdf, 16.3 Mo

Décisions n° 136 à 141 (déc. 2008) et de 1 à 31 (janv. à mars 2009)- format pdf, 13.6 Mo

Décisions n° 121 à 135 (nov. 2008 à janv. 2009) - format pdf, 6.4 Mo