Actes administratifs

Pour consulter l'intégralité des textes mentionnés dans les registres téléchargeables n'hésitez pas à en faire la demande auprès du service des marchés publics - affaires juridiques

 

 L'agenda des prochains Conseils communautaires

  • LUNDI 27 SEPTEMBRE 2010 à 18 h (lieu à déterminer)
    CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Compte rendus des derniers Conseils Communautaires

  • 15 juillet 2010 :
 Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 28 juin 2010 :
 Ordre du jour - Note de synthèse - Compte rendu
  • 31 mai 2010 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 29 mars 2010 :
 Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 1 mars 2010 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 25 janv. 2010 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 7 déc. 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 9 nov. 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 21 sept. 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 11 sept. 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 20 Juillet 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 29 Juin 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 13 mai 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 30 mars 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 2 mars 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu
  • 2 février 2009 :
 Ordre du jour - Délibérations - Compte rendu

 

Registre des décisions de la communauté d'agglomération

Décisions n° 80 à 123 (juin à sept. 2009)- format pdf, 14.1 Mo

Décisions n° 32 à 79 (mars à juin 2009)- format pdf, 16.3 Mo

Décisions n° 136 à 141 (déc. 2008) et de 1 à 31 (janv. à mars 2009)- format pdf, 13.6 Mo

Décisions n° 121 à 135 (nov. 2008 à janv. 2009) - format pdf, 6.4 Mo

 

Archives des décisions communautaires