Les commissions et les comités


 

» Les commissions » Les comités & les délégations


COMMISSION DES FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Président de la commission : Guy AMIEL

Conseillers communautaires :

Guy AMIEL
Jean MARTINEZ
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD
Gérard BARRAU
Rémy GLOMOT
Pierre MARHUENDA
Richard MONEDERO

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Président de la commission : Stéphane HUGONNET

Conseillers communautaires :

Stéphane HUGONNET
Géraldine KERVELLA
Jordan DARTIER
Alain GRENIER
Jean-Marie AT
Rémi BOUYALA
Allain JALABERT
Fabrice MUR

COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Président de la commission : Sébastien FREY

Conseillers communautaires :

Sébastien FREY
Gwendoline CHAUDOIR
Stéphane PEPIN-BONET
Christian THERON
Yann LLOPIS
Vincent GAUDY
Claire LEVACHER
Christine PRADEL

Commission d'Appel d'Offres

La présidence de la Commission d'Appel d'Offres est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Robert GAIRAUD, 6ème Vice-Président délégué à la commande publique reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CAO

Titulaires :
Louis BENTAJOU
Jean-Marie AT
Gérard BARRAU
Catherine CORBIER
Richard MONEDERO

Suppléants :
Christine ANTOINE
Christian THERON
Rémi BOUYALA
Alain GRENIER
Allain JALABERT

Commission Consultative des Services Publics Locaux

La loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité pose l'obligation pour les EPCI de plus de 50 000 habitants de constituer une Commission consultative pour l'ensemble des services publics locaux qu'ils confient à un tiers par convention de délégation de service public ou qu'ils exploitent en régie dotée de l'autonomie financière. La CCSPL donne son avis avant tout lancement de procédure de délégation de service public et examine chaque année les rapports des délégataires de service public.

La présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Gérard BARRAU, 10ème Vice-Président délégué aux espaces verts, bâtiment reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CCSPL

Membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : Sébastien FREY, Christian THERON, jean MARTINEZ, Robert GAIRAUD, Géraldine KERVELLA, Yann LLOPIS, Jean-Charles SERS, Allain JALABERT

Représentants des associations : Association « NOTRE CAP » au Cap d'Agde, Association « L'Amicale des cheveux blancs » de Pézenas, l'Association des consommateurs logement et cadre de vie (antenne de Pézenas)

Concession de Service public d’affermage de l’Aire d’accueil des gens du voyage d’Agde

Président de la commission : Jean-Luc CHAILLOU

Conseillers communautaires

 

Membres Titulaires : Gwendoline CHAUDOIR, Stéphane PEPIN-BONET, Robert GAIRAUD, Robert GAIRAUD, Christine ANTOINE, Fabrice MUR

Membres Suppléants : Gérard BARRAU, Christian THERON, Jean-Marie AT,Lois BENTAJOU, Magalie MAZAS

Concession de Service public d’affermage de l’Eau et l’Assainissement

Président de la commission : Jean MARTINEZ

Conseillers communautaires

 

Membres Titulaires : Gwendoline CHAUDOIR, Jean-Marie AT, Pierre MARHUENDA, Robert GAIRAUD, Christine PRADEL

Membres Suppléants : Philippe CALAS, Jean DE GRAVE, Louis BENTAJOU, Allain JALABERT, Bernard SAUCEROTTE

Concession de Service public d’affermage du Transport urbain de voyageur

Président de la commission : Christian THERON

Conseillers communautaires

 

Membres Titulaires : Gérard BARRAU, Sébastien FREY, Stéphane PEPIN-BONET, Christian THERON, Allain JALABERT

Membres Suppléants : Yann LLOPIS, Catherine CORBIER, Alain RYAUX, Gérard REY,Alain GRENIER

Concession de Service public d’affermage pour l'assainissement non-collectif

Président de la commission : Jean MARTINEZ

Conseillers communautaires

 

Membres Titulaires : Robert GAIRAUD, Louis BENTAJOU, Richard MONEDERO, Jean-Marie AT, Alain GRENIER

Membres Suppléants : Yann LLOPIS, Catherine CORBIER, Alain RYAUX, Gérard REY,Alain GRENIER

SPANC

Président de la commission :

Conseillers communautaires

 

Membres Titulaires :

Membres Suppléants :

Commission contrôle financier

Les contrats de concession de service public d’affermage comprennent des clauses relatives au contrôle du délégataire par le délégant. Les missions portent sur le contrôle des comptes détaillés des opérations menées par l’entreprise dans le cadre de concession de service public et, plus précisément, sur les opérations financières entre la CAHM et son cocontractant, sur l’équilibre financier du contrat au travers de la vérification des comptes détaillés de l’exécution de la convention.

Membres de la Commission de Contrôle Financier :

Membres Suppléants :Sébastien FREY, Christian THERON, Jean MARTINEZ, Robert GAIRAUD, Géraldine KERVELLA, Yann LLOPIS, Jean-Charles SERS, Allain JALABERT

COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES


Les représentants titulaires et suppléants sont désignés par délibération du Conseil Municipal de chaque commune membre de la C.A.H.M. M. Amiel préside cette commission. Elle évalue les charges et produits des compétences à chaque fois qu'elles sont transférées à l'Agglo pour le calcul des attributions de compensation. 

  Titulaires Suppléants
Adissan Véronique MOULIERES -
Agde Gérard MILLAT Sébastien FREY
Aumes Michel GUTTON Jean DE GRAVE
Bessan Stéphane PEPIN-BONET -
Castelnau-de-Guers Jean-Charles SERS M. GARCIA
Caux Jean MARTINEZ Catherine RASIGADE
Cazouls-d'Hérault Pierre BOHL Paul ROUSSE
Florensac Pierre MARHUENDA Vincent GAUDY
Lézignan-la-Cèbe Rémi BOUYALA Marc KAUFLER
Montagnac Nicole RIGAUD Yann LLOPIS
Nézignan-l'Évêque Nathalie ROLLAND Alain RYAUX
Nizas Daniel RENAUD Gilbert MENARD
Pézenas Annick SATGER -
Pinet Gérard BARRAU Robert PEREZ
Pomérols Robert GAIRAUD Marie-Aimée POMAREDE
Portiragnes Gérard PEZEZ -
Saint-Pons-de-Mauchiens Jean-François BARRACHINA -
Saint-Thibéry Guy AMIEL M. HUC
Tourbes Christian JANTEL
Vias Catherine CORBIER -

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat

La Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée a passé une convention pour la gestion des aides à l'habitat privé de type 3 avec l'Agence Nationale de l'Habitat et qu'à ce titre des missions complémentaires lui ont été confiées et, notamment, l'instruction des dossiers de demande de subventions concernant les logements ou immeubles situés sur le territoire intercommunal ainsi que la gestion des financements de l'Anah. Les décisions prises dans le cadre de ces missions nécessitent une consultation de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH).

La présidence de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Stéphane PEPIN-BONET, 9ème Vice-Président délégué à l'habitat reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CLAH

Membres de la CLAH :

Le Délégué local de l'Anah ou son représentant,

Les représentants des locataires :
    - Titulaire : Claude BECKMANN (Consommation Logement Cadre de Vie de Béziers)
    - Suppléant : Miche BOUTET (Association Léo Lagrange)

Les représentants des propriétaires :
    - Titulaire : Marcel NIVAGIOLLI (Union Nationale des Propriétaires d'Immeubles)
    - Suppléant : Francis LAGEZE (UNPI)

Les représentants des associés collecteurs de l'Union d'Economie sociale pour le logement :
    - Titulaires : Jean-Marie BRIDIER et Joaquim MARTINEZ (CILEO)
    - Suppléants : Nadine BONNET et Rachel MARCONNET

Les personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement :
    - Titulaire : Frédéric LOPEZ (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment)
    - Suppléant : Cyril PAGES (CAPEB)

Les personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social :
    - Titulaire : Nora BAKOUR (Association Trait d'Union) et Lucie POLLIN (Direction Départementale de la Cohésion Sociale)
    - Suppléant : Guy MARION (Fondation Abbé Pierre) et Anne-Marie RUIZ (Direction Départementale de la Cohésion Sociale)

Conférence Intercommunale du Logement

Membres de la CIL

 

Collège des collectivités territoriales :

le Maire de chacune des communs-membres de la CAHM
le Président du Conseil Départemental de l’Hérault

Collège des collectivités territoriales :

Bailleurs sociaux :

Union Régionale des Organismes d’habitat social
OPH Hérault Habitat
SA HLM FDI Habitat
SA HLM Arcade/SFHE
SA DOMICIL
OPH de Sète
SA HLM 3F
OPH Béziers Méditerranée Habitat
nion Régionale des Organismes d’habitat social
nion Régionale des Organismes d’habitat social
SA PROMOLOGIS

Organisme réservataires :

Groupe CILEO en Languedoc
Le délégué territorial d’Action Logement Services

Collège des usagers ou des associations auprès des personnes défavorisées ou locataires :

Associations de locataires siégeant à la Commission Nationale Consultative :
Confédération Nationale du Logement (CNL)
Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV)

Associations de défense des personnes en situation d’exclusion par le logement :

Fondation Abbé Pierre
Fédération nationale des associations d’accueil et de réadaptation sociale (FNARS)

Représentants des personnes défavorisées :

Conseil Consultatif Régional des Personnes Accueillies/Accompagnées (CCRPA)

Autres institutions ou personnalités qualifiées :

Union Régionale des Organismes d’habitat social
CAHM, le vice-président délégué à l’habitat
Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault
Association d’Information sur le Logement de l’Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault
Direction de la Cohésion Sociale de l’Hérault

Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) de la CAHM

La Commission Intercommunale d’Accessibilité ne dispose pas de pouvoir de décision ou de coercition. Elle constitue un « lieu-ressource » dont la vocation est d’accompagner et de conseiller l’agglomération sur tous les projets intercommunaux afin de favoriser l’intégration des personnes en situation de handicap. Cette commission couvre tout le champ de la chaîne du déplacement, exerce les missions suivantes :

 


-Organiser un système de recensement de l’offre de logements accessibles et adaptés aux personnes en situation de handicap.
-Dresser un constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports -Publier un rapport annuel sur l’ensemble des thématiques relevant de son domaine d’intervention -Etre destinataire des projets d’agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP), des documents de suivi de ces agendas et de l’attestation d’achèvement des travaux prévus -Tenir à jour la liste des établissements recevant du public (ERP) qui ont élaboré un Ad’AP et la liste des établissements accessibles aux personnes handicapées -Veiller à la cohérence des constats en cas de coexistence des commissions communales pour l’accessibilité

 

Membres de la CIA

Représentants d’associations de personnes âgées, de consommateurs, d’usagers et acteurs économiques :

M. Guy BAJIC, association l’amicale des cheveux blancs
Mme Marie-Chantal PERRET, association Notre Cap
M. Thierry RAMAYE, association C.L.C.V. (Consommateurs, logements et cadre de vie)
M. Michel BOUTET, association Léo Lagrange
M. Laurent MAITRE, service d’accompagnement handicap et insertion
M. Jean-Marie ESTEVE, Président du Club des managers
M. José GARCIA, membre du Conseil d’Administration CCAS d’Agde, représentant des associations œuvrant pour les personnes handicapées

Représentants des personnes handicapées (physiques, auditives, visuelles et cognitives) :

M. Jacques MARY, A.P.F. (association des paralysés de France)
Mme Marlène MAURIN, FNATH (association des accidentés de la vie)
M. Bertrand VERINE, Fédération des aveugles et amblyopes de France Languedoc-Roussillon
M. Alain MALLET, association Frédéric PEYSSON
M. André POIRREE, association Centre Hérault

Représentants élus de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée :

M. Christian THERON, vice-président délégué aux transports
M. Stéphane PEPIN-BONET, vice-président délégué à l’habitat
M. Jordan DARTIER, vice-président délégué au tourisme
M. Yann LLOPIS, vice-président délégué au patrimoine et aux équipements culturels et sportifs
M. Alain GRENIER, vice-président délégué à l’emploi et à la formation

Commission Intercommunale des Impôts Directs

La Commission Intercommunale des Impôts Directs intervient en matière de fiscalité locale en ce qui concerne les locaux commerciaux et biens divers :

 


-Elle participe, en lieu et place des commissions communales, à la désignation des locaux types à retenir pour l’évaluation par comparaison des locaux commerciaux et biens divers
-Elle donne un avis, en lieu et place des commissions communales, sur les évaluations foncières des locaux commerciaux et bien divers proposées par l’administration fiscale

 

Membres de la CIID

Titulaires : :

Jean Pierre CAVAILLES
Michel FARGAL
Jean LOPEZ
Robert AGUD
Robert PEREZ
Jacques MARTI
Philippe BARRERE
Philippe MARIN
Jérôme LAURENT
Roger BARTHES

Suppléants :

Ghislain TOURREAU
Roger RENAUDIE
Joséphine GROLEAU
Jean-Louis LAUX
Thierry MANSIET
Aimé BONAL
Bruno MAUCOTEL
Michel BOUDET
Marc LLARI
Francis GRANIER

Les commissions de travail

  • Commission des finances et administration générale
  • Commission développement économique
  • Commission du développement du territoire
  • Commission d'Appel d'Offres
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Concession de Service public d’affermage de l’Aire d’accueil des gens du voyage d’Agde
  • Concession de Service public d’affermage de l’Eau et l’Assainissement
  • Concession de Service public d’affermage du Transport urbain de voyageur
  • Concession de Service public d’affermage pour l'assainissement non-collectif
  • SPANC
  • Commission contrôle financier

Autres commissions

  • La Commission Locale d’évaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)
  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
  • Conférence Intercommunale du Logement
  • Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) de la CAHM
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Les élus et les représentants du territoire, M. le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (CAHM), Maire d'Agde et Président du CISPD, M. le Sous-Préfet de Béziers, M. le Procureur de la République près le TGI Béziers, M. le Président du Conseil Général, l'ensemble des partenaires de la CAHM (Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Education Nationale, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation, représentants des professions et associations agissant dans le domaine de la prévention et de l'aide aux victimes), se mobilisent pour améliorer la sécurité sur le territoire. Réunis au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, chacun participe à l'élaboration des programmes d'actions suivant 4 axes :

- Diagnostic et Observatoire du Territoire
- Vidéo Protection et Polices Municipales
- Action de prévention : jeunesse, prévention de la récidive, vie associative
- Stationnement des Gens du Voyage

Elus de la CA « Hérault Méditerranée » membres titulaires

ADISSAN : CRESPO Jean-Pierre
AGDE : Jean-Luc CHAILLOU et Eric OULLIEU
AUMES : Jean-Marie AT
BESSAN : Robert RALUY
CASTELNAU DE GUERS : Priscilla BOURBON
CAUX : Michel TRINQUIER
CAZOULS D'HERAULT : Stéphane MARTINEZ
FLORENSAC : François RICARTE
LEZIGNAN LA CEBE : Jean-Noël LANDRY
MONTAGNAC : Roger FAGES
NEZIGNAN L'EVEQUE : Pierre PAILLARES
NIZAS : Jean-François CERVERA
PEZENAS : Ansiau REVALOR
PINET : Jean-Michel ESPARZA
POMEROLS : Rosine DOLZ
PORTIRAGNES : Lyliane ARNAU
SAINT PONS DE MAUCHIENS : Jean-Pierre SOULIER
SAINT-THIBERY : Guy AMIEL
VIAS : Richard MONEDERO

Représentants de l'Etat et des Collectivités

Membres de droit :
Gilles D'ETTORE Président de la CA « Hérault Méditerranée »
Nicolas DE MAISTRE, Sous-Préfet de Béziers
Patrick MATHE, Procureur de la République près le TGI Béziers
André VEZINHET, Président du Conseil Général de l'Hérault
Commandant Benoît HUSSON : Chef d'Escadron Compagnie de Gendarmerie de Pézenas
Commissaire François DUCRETTET : Circonscription de Sécurité Publique d'Agde

Comité Technique

Il est appelé à donner un avis préalable sur des questions relatives à :

- L'organisation des services
- Le fonctionnement des services
- Les évolutions des administrations ayant un impact sur les personnels
- Les grandes orientations relatives aux effectifs, emplois et compétences
- Les grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition
- La formation, à l'insertion et à la promotion de légalité professionnelle
- Les sujets d'ordre général intéressant l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail
- Les aides à la protection sociale complémentaire


Représentants de l'établissement :

Titulaires :
Gilles D'ETTORE
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD
Gérard BARRAU

Suppléants :
Gwendoline CHAUDOIR-DARCHE
Yann LLOPIS
Christian THERON
Alain GRENIER


Représentants du personnel :

Titulaires :
Caroline ROYO
Thierry PRULHIERE
Philippe ESCANDE
Alexandre NIEL

Suppléants :
Philippe MACIA
Carinne DIEUDONNE
Gérard LARRIEU
Martial ESPARZA

Le Comité Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail veille à l'amélioration des conditions de travail des agents, contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels et prend toutes mesures de nature à améliorer l'hygiène et la sécurité au travail. Il procède à l'analyse des risques professionnels et donne un avis sur le programme annuel de prévention de ces risques.

Représentants de l'établissement

Titulaires :
Gilles D'ETTORE
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD

Suppléants :
Christian THERON
Yann LLOPIS
Gérard BARRAU


Représentants du personnel

Titulaires :
Mohamed YETTOU
Philippe ESCANDE
Patrick GAUTIN

Suppléants :
Thierry ADAM
Bénédicte BELLIERES
Jean-Pierre MERESSE

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance :

  • Son rôle
  • Elus de la CAHM membres titulaires
  • Représentants de l'Etat et des Collectivités

Les comités techniques :

  • Le Comité Technique
  • Le Comité Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

 

Consultez les
PRÉVISIONS MÉTÉO

Aujourd''hui :

QUALITÉ DE L'AIR