Actes administratifs


 

Pour consulter l'intégralité des textes mentionnés dans les registres téléchargeables n'hésitez pas à en faire la demande auprès du service des marchés publics - affaires juridiques

 

L'agenda des prochains Conseils communautaires

Compte rendus des derniers Conseils Communautaires

  • 25 septembre 2017 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 26 juin 2017 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 15 mai 2017 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 27 mars 2017 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 27 février 2017 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 19 janvier 2017 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 12 décembre 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 24 octobre 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 19 septembre 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 13 juin 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 4 avril 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 15 février 2016 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse
  • 14 décembre 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 2 novembre 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 28 septembre 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 29 juin 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 13 avril 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 7 avril 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse  
  • 9 février 2015 :
Ordre du jour - Note de synthèse - Compte rendu
  • 15 décembre 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 17 novembre 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 29 septembre 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 30 juin 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 24 avril 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 14 avril 2014 :
Ordre du jour - Note de synthèse - procès verbal
  • 3 février 2014 :
Ordre du jour - Délibérations - Note de synthèse

 

Registre des décisions de la communauté d'agglomération

Décisions n° 1301 à 1339 (fév. à mai 2017) - format pdf, 2.14 Mo

Décisions n° 1261 à 1300 (déc. 2016 à fév. 2017) - format pdf, 3.79 Mo

Décisions n° 1231 à 1260 (oct. à déc. 2016) - format pdf, 11.7 Mo

Décisions n° 1171 à 1229 (juil. à oct. 2016) - format pdf, 24.4 Mo

Décisions n° 1151 à 1170 (mai à juin 2016) - format pdf, 8 Mo

Décisions n° 1101 à 1150 (fév. 2016 à mai 2016) - format pdf, 17.3 Mo - Compléments

Décisions n° 1051 à 1100 (juil. 2015 à fév. 2016) - format pdf, 20.4 Mo

Décisions n° 810 à 900 (janv. 2014 à juin 2014) - format pdf, 39 Mo

Décisions n° 769 à 809 (nov. 2013 à janv. 2014) - format pdf, 19.9 Mo

Décisions n° 717 à 769 (oct. 2013 à nov. 2013) - format pdf, 24.9 Mo

Décisions n° 650 à 716 (avr. 2013 à juil. 2013) - format pdf, 7.7 Mo

Décisions n° 618 à 648 (fév. 2013 à avr. 2013) - format pdf, 16.7 Mo

Décisions n° 542 à 579 (juil. 2012 à nov. 2012) - format pdf, 23 Mo

Décisions n° 422 à 464 (fév. 2012 à mai 2012) - format pdf, 22 Mo

Décisions n° 350 à 421 (oct. 2011 à janv. 2012) - format pdf, 47 Mo

Décisions n° 318 à 347 (août à oct. 2011) - format pdf, 20 Mo

Décisions n° 80 à 123 (juin à sept. 2009) - format pdf, 14.1 Mo

Décisions n° 32 à 79 (mars à juin 2009) - format pdf, 16.3 Mo

Décisions n° 136 à 141 (déc. 2008) et de 1 à 31 (janv. à mars 2009)- format pdf, 13.6 Mo

Décisions n° 121 à 135 (nov. 2008 à janv. 2009) - format pdf, 6.4 Mo

 

 

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