Fourniture de végétaux - Lots 4 et 7


Date de publication: 
03/05/2017
Date limite de réception des offres: 
06/06/2017 - 16:30
Organisme acheteur: 

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Gilles D'ETTORE
ZI Le Causse 22, avenue du 3ème Millénaire 34630 Saint Thibéry

AVIS DE MARCHE
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES :
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée, 22, Avenue 3ème millénaire , 34630 SAINT THIBERY , Téléphone : 0467946312 , Courriel : s.goiffon@agglohm.net , Fax : 0467946219 , Adresse internet : http://www.heraultmediterranee.net
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://agglohm.marcoweb.fr
Accès électronique à l'information (URL) : http://agglohm.marcoweb.fr
I.2) PROCEDURE CONJOINTE :
I.3) COMMUNICATION :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://agglohm.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, 22, Avenue 3ème millénaire , 34630 SAINT THIBERY , FR813 , Téléphone : 0467946312 , Courriel : marches@ville-agde.fr , Fax : 0467946219 , Adresse internet : http://agglohm.marcoweb.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique via : http://agglohm.marcoweb.fr
A l'adresse suivante : Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, 22, Avenue 3ème millénaire , 34630 SAINT THIBERY , FR813 , Téléphone : 0467946312 , Courriel : marches@ville-agde.fr , Fax : 0467946219 , Adresse internet : http://agglohm.marcoweb.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ETENDUE DU MARCHE:
II.1.1) Intitulé :
Fourniture de végétaux
II.1.2) Code CPV principal :
Mots descripteurs : Végétaux.
Descripteur principal : 03451000
II.1.3) Type de marché :
Fournitures.
II.1.4) Description succincte :
Fourniture de végétaux Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 8 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s).
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 400000.00
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Végétaux.
Code CPV principal : 03452000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR813.
II.2.4) Description des prestations :
Palmiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 44 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Végétaux.
Code CPV principal : 03451000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR813.
II.2.4) Description des prestations :
Tapis fleuris
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 44 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIEES AU MARCHE :
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION :
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
06/06/2017 à 16 H 30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
Date : 08/06/2017 à 10 H 00
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2017FCS0024
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot , 34063 MONTPELLIER , Cedex 2
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot , 34063 MONTPELLIER , Cedex 2
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot , 34063 MONTPELLIER , Cedex 2
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
03/05/2017
Indexation de l'annonce :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 06/06/2017
Objet de l'avis : Fourniture de végétaux
Nom de l'organisme : Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun.

Renseignements: 

Renseignements auprès du service marchés publics au 04.67.94.63.12

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