Fourniture de carburants pour les véhicules de la CAHM


Date de publication: 
18/04/2016
Date limite de réception des offres: 
25/05/2016 - 17:00
Organisme acheteur: 

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Gilles D'ETTORE
ZI Le Causse 22, avenue du 3ème Millénaire 34630 Saint Thibéry

Renseignements: 

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)   NOM ET ADRESSES
    Cté d'Agglo Hérault Méditerranée, 22 avenue du 3e millnéaire, Saint Thibery, F, Courriel : marches@ville-agde.fr, Code NUTS : FR813
    Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://heraultmediterranee.net
Adresse du profil acheteur : http://agglohm.marcoweb.fr
     
I.2)   PROCÉDURE CONJOINTE
     
     
I.3)   COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agglohm.marcoweb.fr
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)   TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Organisme de droit public
I.5)   ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)   ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de carburants pour les véhicules de la CAHM
    Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Descripteur principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
    Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de carburants pour les véhicules de la CAHM
II.1.5) Valeur totale estimée :
    Valeur hors TVA : 1 433 200,00  euros
II.1.6) Information sur les lots :
    Ce marché est divisé en lots : oui
    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
     
     
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique de la CAHM situé sur Montagnac
    Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Code CPV principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR813|
    Lieu principal d'exécution : Montagnac
II.2.4) Description des prestations : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique de la CAHM situé sur Montagnac
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 53 200 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 48
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au terme du marché celui-ci pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : * GPL * Adblue
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique des Rodettes de la CAHM situé sur Pézenas
    Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Code CPV principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR813|
    Lieu principal d'exécution : Pézenas
II.2.4) Description des prestations : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique des Rodettes de la CAHM situé sur Pézenas
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 344 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 48
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au terme du marché celui-ci pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : *GPL *Adblue
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules des services du siège de la CAHM situé sur Saint Thibéry.
    Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Code CPV principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR813|
    Lieu principal d'exécution : Saint Thibery
II.2.4) Description des prestations : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules des services du siège de la CAHM situé sur Saint Thibéry.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 336 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 48
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au terme du marché celui-ci pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : * GPL * Adblue
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules des centres techniques de la CAHM situé sur Vias et Portiragnes.
    Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Code CPV principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR813|
    Lieu principal d'exécution : Vias et Portiragnes
II.2.4) Description des prestations : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules des centres techniques de la CAHM situé sur Vias et Portiragnes.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 48
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au terme du marché celui-ci pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : * GPL * Adblue
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)   DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique des Champ Blancs de la CAHM situé sur le Cap d’Agde.
    Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Mots descripteurs : Carburant, hydrocarbure
    Code CPV principal : 09134200
    Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR813|
    Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prise de carburants pour l’ensemble des véhicules du centre technique des Champ Blancs de la CAHM situé sur le Cap d’Agde.
II.2.5) Critères d'attribution
     
    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 620 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Durée en mois : 48
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au terme du marché celui-ci pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : * GPL * Adblue
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)   CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2)   CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)   DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
    Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)   RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
    25 mai 2016 - 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
    français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    L'offre doit être valable jusqu'au :
    ou
    Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
    Date : 26 mai 2016 - 10:00
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)   RENOUVELLEMENT
    Il s'agit d'un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)   INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)   INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
     
VI.4)   PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 34063 MONTPELLIER CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 34063 MONTPELLIER CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 34063 MONTPELLIER CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00
VI.5)   DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
    18 avril 2016

 

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