La communauté d'agglomération
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La communauté d'agglomération "Hérault Méditerranée" met à votre disposition l'ensemble des délibérations et des décisions qui ont été prises depuis sa création le 17 décembre 2002. Vous trouverez donc les registres des délibérations et des décisions des années 2003 - 2004 - 2005 que vous pourrez visualiser en cliquant simplement sur la petite icone.
Pour l'année en cours, les délibérations ont été regroupées par conseil. Dès leur retour de Préfecture vous trouverez en téléchargement libre le compte rendu de séance ainsi que l'ensemble des délibérations et des décisions ayant été prises.
Les archives de l'année en cours
Conseil du 31-01-2008 - Compte rendu 
- Délibérations - Décisions
Registres annuels des délibérations
Année 2003 
- Année 2004 - Année 2005 - Année 2006 - Année 2007
Registres annuels des décisions
Année 2003 
- Année 2004 - Année 2005 - Année 2006 - Année 2007
Pour consulter l'intégralité des textes mentionnés dans les registres téléchargeables n'hésitez pas à en faire la demande auprès du service des marchés publics - affaires juridiques